Les dispositions suivantes constituent un accord contractuel entre vous et Jan van Es [design]. Par l’accès, la navigation ou l’utilisation de ce site Web vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces dispositions et acceptez d’y être soumis, et vous acceptez de vous conformer à la législation et à la réglementation applicables, y compris aux lois et réglementations en matière d’exportation et de réexportation. Si vous n'acceptez pas ces dispositions, n’utilisez pas ce site Web.
Jan van Es [design] peut, à tout moment et sans préavis, modifier les présentes dispositions ainsi que toute autre information figurant sur ce site Web par le biais d'une mise à jour. Jan van Es [design] peut également, à tout moment et sans préavis, apporter des améliorations et/ou des modifications aux produits ou services décrits sur le site.
Dispositions générales
Ce site Web contient d’autres notices propriétaires et informations de copyright, dont il convient d'observer et de respecter les termes. Consultez la page relative aux droits d’auteur pour plus d’informations.
Vous ne pouvez pas copier, reproduire, republier, télécharger, poster, transmettre, distribuer ou utiliser le présent site et tout son contenu, pour la création d’œuvres dérivées sans l’accord écrit préalable de Jan van Es [design], à l’exception du fait que Jan van Es [design] vous concède un droit non transférable, non exclusif et limité, vous autorisant à accéder et à afficher les pages Web de ce site, uniquement sur votre ordinateur, et pour votre usage personnel, non commercial de ce site Web. Ce droit vous est accordé à condition que vous ne modifiez pas le contenu affiché sur ce site, que vous conserviez intactes toutes les mentions de droits d’auteur, de marques et autres mentions de propriété, et que vous acceptiez toutes les dispositions et remarques jointes à ce contenu, sauf mention contraire indiquée sur ce site. Nonobstant les dispositions ci-dessus, tous les logiciels et autres matériels disponibles pour téléchargement, accessibles ou utilisables à partir du présent site et possédant leur propres dispositions, seront régis par lesdites dispositions.
En cas de non-respect des conditions énoncées sur ce site, Jan van Es [design] peut résilier automatiquement les droits qui vous ont été accordés, sans préavis ; vous devez alors immédiatement détruire toutes les copies des éléments téléchargés que vous possédez ou contrôlez. À l’exception des droits limités du précédent paragraphe, Jan van Es [design] ne vous concède pas de droits, explicites ou implicites, ou de licences dans le cadre de brevets, marques, droits d’auteur, et toutes autres formes de propriété intellectuelle. Vous n’êtes pas autorisé à créer des copies miroir du contenu du présent site sur un autre site Web ou sur tout autre support.
Clauses de protection spécifiques
Jan van Es [design] ne garantit pas l’exactitude, le niveau de mise à jour ou l’exhaustivité des informations de ce site Web, lesquelles peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs. Jan van Es [design] dégage toute responsabilité concernant la mise à jour de ce site et la garantie d’exactitude et d’exhaustivité des informations qui pourraient y être postées. En conséquence, vous devez vous assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité de toutes les informations postées avant de prendre toute décision liée aux services, produits ou autres sujets décrits sur ce site.
Informations confidentielles
Tout commentaire ou document envoyé à Jan van Es [design], tels que les questions, les commentaires, les suggestions ou ce qui est relatif au contenu de tels documents sera considéré comme non confidentiel. Jan van Es [design] n’est assujetti à aucune sorte d’obligation relative à de telles informations et a le droit de copier, reproduire, publier, télécharger, poster, transmettre, distribuer, afficher publiquement, exécuter, modifier, et créer des œuvres dérivés, à partir de ces éléments et informations, qu’elle peut utiliser librement. En outre, Jan van Es [design] a le droit d’utiliser les idées, concepts, savoir-faire ou techniques contenus dans de tels documents dans un but quelconque, y compris le développement, la fabrication et la commercialisation des produits. Toutefois, nous ne diffuserons pas votre nom et ne publierons pas le fait que vous nous avez transmis des éléments ou quelque information que ce soit, à moins que : (a) vous nous accordiez le droit d’utiliser votre nom ; (b) nous vous informions au préalable que ces éléments ou toute autre information que vous nous avez soumise sur une partie de ce site va être publiée ou utilisée avec mention de votre nom ; (c) nous y soyons contraints par la loi. Les informations considérées comme personnelles que vous soumettez à Jan van Es [design] en vue de recevoir des produits ou des services seront traitées conformément aux règles de confidentialité de Jan van Es [design] en matière de données personnelles. Consultez la page relative aux données personnelles pour plus d’informations à ce sujet.
Relations commerciales
Ce site Web peut fournir des liens ou des références à des sites et des ressources Web non Jan van Es [design]. Jan van Es [design] ne prend aucun engagement et n’offre aucune garantie ou autre concernant d’autre sites Web non Jan van Es [design] ou ressources de tiers susceptibles d’être référencés ou accessibles à partir d’un site Web Jan van Es [design]. Un lien vers un site externe ne signifie pas que Jan van Es [design] adhère à son contenu et l’usage qui peut en être fait par son propriétaire. En outre, Jan van Es [design] n’est pas partie ou responsable des transactions que vous pourriez passer avec des tiers, même si vous êtes entré en contact avec ces tiers (ou y avez accès via un lien) à partir d’un site Jan van Es [design]. En conséquence, vous reconnaissez que Jan van Es [design] n’est pas responsable de la disponibilité de tels sites ou ressources externes, ni du contenu, des services, des produits, ou d’autres éléments proposés par ces sites ou ressources.
Il est expressément rappelé que Jan van Es [design] n’a aucun contrôle ni responsabilité quant au contenu des sites externes, même si le logo Jan van Es [design] y figure. Il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour vous protéger de virus, cheval de Troie ou autre parasite de nature destructive pour vos logiciels, et de protéger vos informations comme vous le jugez approprié.
Liens à ce site
Tous les liens vers ce site Web doivent faire l’objet d’une autorisation écrite de Jan van Es [design], exception faite lorsque les liens dans lesquels les liens et les pages activés par ce lien : (a) ne créent pas de cadres autour d’une page de site Web ou n’utilisent pas d’autres méthodes permettant de modifier de quelque façon que ce soit la présentation visuelle de tout contenu du site ; (b) ne représentent pas de façon erronée votre relation avec Jan van Es [design] ; (c) n’impliquent pas que Jan van Es [design] adhère à votre site Web et à vos offres de services et de produits (d) ne fournissent pas d’impressions fausses ou erronées concernant Jan van Es [design] ou ne portent pas atteinte à l’image associée au nom ou aux marques Jan van Es [design]. Vous acceptez enfin qu’Jan van Es [design] peut à tout moment, et à sa seule discrétion, mettre fin à un droit d’accès par lien à ce site Web. Dans ce cas, vous acceptez de supprimer immédiatement tous les liens vers ce site Web.
Traductions
Une partie du texte de ce site Web (comme ce texte-ci) peut être disponible dans des langues autres que le hollandais. Ce texte peut avoir été traduit par une personne ou uniquement par un logiciel sans intervention ou correction humaine. Ces traductions vous sont proposées par souci de commodité, et Jan van Es [design] ne prend aucun engagement concernant l’exactitude et l’exhaustivité de cette traduction, que celle-ci soit d’origine logicielle ou humaine. Veuillez consulter la limitation de garantie ci-après pour prendre connaissance des conditions supplémentaires.
LIMITATION DE GARANTIE
VOUS UTILISEZ CE SITE A VOS RISQUES ET PÉRILS. L’ENSEMBLE DES ÉLÉMENTS, INFORMATIONS, PRODUITS, LOGICIELS, PROGRAMMES ET SERVICES SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT, » SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE. DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, JAN VAN ES [DESIGN] N’ACCORDE AUCUNE GARANTIE EXPLICITE, LÉGALE OU AUTRE, D’APTITUDE À L’EXÉCUTION D’UN TRAVAIL DONNÉ OU DE NON-CONTREFAÇON. JAN VAN ES [DESIGN] NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE QUE CE SITE WEB FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION, DE FAÇON RÉGULIÈRE, SÉCURISÉE OU QU’IL SERA EXEMPT D’ERREUR.
VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QUE SI VOUS TÉLÉCHARGEZ OU OBTENEZ DE TOUT AUTRE MANIÈRE DES ÉLÉMENTS, DES INFORMATIONS, DES PRODUITS, DES LOGICIELS, DES PROGRAMMES OU DES SERVICES, VOUS LE FAITES À VOS RISQUES ET PERILS ET QUE VOUS ÊTES SEUL RESPONSABLE DE TOUS DOMMAGES QUI POURRAIENT EN RÉSULTER, Y COMPRIS LA PERTE DE DONNÉES OU L’ALTÉRATION DE VOTRE SYSTÈME.
CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION DES GARANTIES, AUQUEL CAS, L’EXCLUSION CI-DESSUS NE VOUS SERA PAS APPLICABLE.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
EN AUCUN CAS, JAN VAN ES [DESIGN] NE SERA TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, À TITRE D’EXEMPLE, A CARACTÈRE RÉPRESSIF, RÉSULTANT DE L’USAGE DE CE SITE WEB OU D’AUTRES SITES OU RESSOURCES QUI LUI SONT LIÉS, OU ACCESSIBLES À PARTIR DE OU VIA CE SITE WEB, OU ENCORE POUR L’UTILISATION, LE TÉLÉCHARGEMENT OU L’ACCÈS A DES ÉLÉMENTS, DES INFORMATIONS, DES PRODUITS OU DES SERVICES, NOTAMMENT TOUT PRÉJUDICE FINANCIER OU COMMERCIAL, PERTE DE PROGRAMMES OU DE DONNÉES DANS VOTRE SYSTÈME D’INFORMATION OU AUTRE, MÊME SI JAN VAN ES [DESIGN] A EU CONNAISSANCE DE LA POSSIBILITÉ DE SURVENANCE DE TELS DOMMAGES. CETTE EXCLUSION ET RENONCIATION DE RESPONSABILITÉ S’APPLIQUE A TOUTES LES CAUSES D’ACTION, QUE CELLES-CI SOIENT BASÉES SUR UN CONTRAT, UNE GARANTIE, UN DÉLIT OU TOUTE AUTRE THÉORIE LÉGALE.
Des dispositions, conditions et notices différentes ou supplémentaires peuvent s’appliquer à des éléments, des informations, des produits, des logiciels et des services spécifiques offerts via ce site Web. En cas de conflit, ces dispositions, conditions et notices différentes ou supplémentaires prévalent. Consultez les contrats ou notices applicables.